Les contrôles de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (CCPC), des communes de Cruseilles, Copponex et Vovray-en-Bornes, s’inscrivent dans le cadre d’une enquête régionale sur la qualité de l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Roanne (Roannais agglomération) pour les exercices 2019 et suivants.
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Avec 35 364 habitants au 1er janvier 2025, la commune de Roanne est la troisième plus importante du département de la Loire. Sa population est en légère augmentation, après une période continue de baisse depuis les années 1970 (55 000 habitants en 1975). Elle est la ville‑centre de la communauté d’a...
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La chambre régionale des comptes de Martinique publie la synthèse annuelle 2023 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023. Celle-ci est élaborée sur la base déclara...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier Montgelas de Givors pour les exercices 2017 et suivants.
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Saint-Jean d’Aulps, commune touristique du Chablais haut-savoyard, compte 1 580 habitants. L’habitat se compose de 635 résidences principales et 1 569 résidences secondaires. Sa station de ski, à cheval sur son territoire et sur celui de la commune de Bellevaux, s’étage à une altitude comprise entre...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Crémieu pour les exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Un chapitre ...
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Rapport d'observations définitives n° 2024-0557 - exercices 2019 et suivants Le Robert (21 435 habitants au dernier recensement de 2021) est une commune du littoral Atlantique de 47,3 km2 de tradition agricole et de pêche avec une activité industrielle confrontée à une baisse et un vieillissement ...
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La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle du centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes (CHUGA) pour les exercices 2018 à 2022, en veillant à intégrer les données les plus récentes. Un rapport concerne la gestion du CHUGA dans son ensemble et comprend des dév...
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Le préfet de la Savoie a saisi la chambre, sur le fondement de l'article L. 421-11 du code de l’éducation, du budget primitif 2025 du collège Les Frontailles à Saint-Perre-d’Albigny en raison du désaccord persistant entre le département de la Savoie et le rectorat de Grenoble sur ce budget.
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