Accueil
Publications
-
Synthèse annuelle de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2020
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa quatrième synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 34 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er octobre 2018 et le 31 décembre 2019 (suivi reporté de 2020 à 2...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Synthèse annuelle de suivi des observations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2019
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa troisième synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 12 rapports d'observations définitives (ROD) notifiés entre le 1er octobre 2017 et le 30 septembre 2018. Seuls les ROD conc...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Nevers (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Nevers pour les exercices 2017 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.02
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département de la Côte-d'Or
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de la Côte-d'Or pour les exercices 2016 et suivants dans le cadre de l'enquête sur la gestion quantitative de l'eau.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lons-le-Saunier (Jura)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 22.CB.25
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Conseil régional de Guadeloupe (Délégation de service public entre la Région Guadeloupe et Global Caribbean Network)
Rapport d'observations définitives n° 2023-0013 - Exercices 2020 et suivants En 2004, la région Guadeloupe a souhaité développer le très haut débit internet et compléter le réseau existant en développant la concurrence et en faisant baisser les prix de la connexion pour les clients particuliers et ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GUADELOUPE -
Syndicat de valorisation des déchets (Syvade) de la Guadeloupe
Rapport d'observations définitives n° 2023-0014 - Exercices 2018 et suivants Créé en 1973, le syndicat de valorisation des déchets de Guadeloupe (SYVADE) assure le traitement et la valorisation des déchets des communautés d’agglomération CAP excellence et Nord Basse-Terre (uniquement pour les commu...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GUADELOUPE -
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) des Vosges saônoises (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) des Vosges saônoises pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ