Accueil
Publications
-
Commune de Bouéni (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bouéni. Elle formule dix recommandations à cette occasion. Comme de récents contrôles de communes mahoraises, la chambre a procédé à un examen des compétences scolaires.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Syndicat mixte du Point Fort (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte du Point Fort (Manche) pour les exercices 2017 à 2022.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte Ter'Bessin (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte Ter'Bessin pour les exercices 2018 à 2022.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Association Pôle de compétitivité filière équine (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'association Pôle de compétitivité filière équine pour les exercices 2017 à 2021.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte du littoral de la Seine-Maritime
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte du littoral de la Seine-Maritime pour les exercices 2019 à 2022.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Sotteville-lès-Rouen pour les exercices 2017 à 2021.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Lycée Alain à Alençon (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du lycée Alain à Alençon pour les exercices 2017 à 2021.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Le coût de la politique d'aide sociale à l'enfance
La chambre régionale des comptes de Mayotte a, dans le cadre de son programme de travail 2023, procédé à un contrôle des moyens financiers consacrés par le Département à l’exercice de sa compétence en matière de protection de l’enfance.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MAYOTTE -
Groupement de coopération sanitaire "IRM du territoire d'Argentan-Falaise" (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du groupement de coopération sanitaire "IRM du territoire d'Argentan-Falaise" pour les exercices 2017 à 2021.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Région Normandie - Gestion des lycées
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie (gestion des lycées) pour les exercices 2018 à 2021.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE