Publications

Avis budgétaires - Articles L. 1612-14 et L.1612-5 du CGCT

Avis budgétaires - Articles L.1612-12 et L.1612-2 du CGCT

Avis budgétaire - Article L.1612-14, 2ème alinéa du CGCT

Le centre hospitalier de Bailleul (Nord) est un établissement public de santé, membre du groupement hospitalier de territoire (GHT) « Lille Métropole Flandre Intérieure ». Classifié hôpital de proximité à orientation gériatrique depuis 2017 pour sa partie sanitaire, il dispose de 263 lits ou places,...

Avis budgétaires  - Articles L.1612-2 et L.1612-12 du CGCT

L’association Averroès est l’organisme de gestion du premier lycée musulman de France à avoir bénéficié d’un contrat d’association avec l’État, à partir de la rentrée scolaire 2008. Un collège a également été ouvert en 2012. Celui-ci ne s’est pas vu accorder de contrat d’association. L’établissement...

La caserne Schramm est une ancienne caserne de cavalerie constituée de plusieurs bâtiments, dont trois barres de casernement, répartis sur une emprise foncière de 2,8 hectares. Elle est située à Arras, à la périphérie du centre historique et à proximité du centre‑ville. Initialement édifiée par Séba...

L’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Les Bouleaux », situé à Lourches (Nord), dispose de 86 places, toutes habilitées à l’aide sociale. Son budget s’établit à 3,9 M€ en 2021. Il emploie 53 équivalents temps pleins.

Le Siden-SIAN est un syndicat mixte qui exerce, pour le compte de ses adhérents, plusieurs compétences ayant trait à l’eau, principalement dans le département du Nord, mais aussi dans le Pas-de-Calais, l’Aisne et la Somme. En 2021, 644 communes et intercommunalités lui ont confié le service public i...

La régie municipale d’électricité de Loos (Nord) assure, depuis près d’un siècle, sur le territoire communal, l’entretien du réseau de distribution, ainsi que la fourniture d’électricité aux consommateurs finals, particuliers et professionnels. En 2021, elle a vendu 57,5 GWh d’énergie à près de 12 8...