Publications

Initialement composée de sept communes, la communauté de communes (CC) s’est agrandie lors de sa fusion, en 2017, avec la CC de l’Aulne maritime. Ce nouvel espace de coopération, regroupe désormais dix communes et compte plus de 23 000 habitants en 2022. Cette population, vieillissante, ne progress...

Rapport d'observations définitives n° 2023-0363 - exercices 2019 et suivants   Le Mémorial ACTe est un établissement public de coopération culturelle, de type industriel et commercial, créé le 1er juillet 2019 qui associe l’État, la région et le département de la Guadeloupe, la communauté d’agglom...

Créé en 2010, le service du commissariat des armées assure l'administration générale et le soutien commun des armées, directions et services du ministère des Armées. Malgré des réformes visant à améliorer la qualité du service rendu au plus près des personnels soutenus, ce service dispose de leviers...

Le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG 59) est un établissement public local à caractère administratif créé par la loi. Son périmètre d’intervention est vaste : il propose, en 2021, la plupart des missions facultatives définies par la loi à 888 collectivités et établ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la station de Chalmazel gérée par le département de la Loire, à compter de 2017. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale des jur...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte du littoral de la Seine-Maritime pour les exercices 2019 à 2022.

Le contrôle de l’Urssaf PACA (plus de 1200 agents, 700 000 comptes cotisants, 33 Md€ de prélèvements sociaux recouvrés) a porté sur les aspects de régularité et de probité relatifs aux ressources humaines, aux achats et à la commande publique, au contrôle des cotisants, ainsi qu’au recouvrement des ...

La communauté de communes de la Terre des Deux Caps (CCT2C) est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité additionnelle, composé de 21 communes, dont 5 littorales, comptant plus de 22 000 habitants, répartis sur 183 km². Le trait de côte, d’une vingtaine de kilomètres,...

Établissement support du groupement hospitalier de territoire (GHT) de l’Artois, le centre hospitalier (CH) de Lens prend place au sein du territoire de santé de l’Artois-Douaisis, densément peuplé et marqué par d’importants besoins sanitaires. Son offre de soins y est la plus large, compte tenu de ...

La société d’économie mixte Élina a été créée en 2020 à l’initiative des syndicats d’Énergies de Haute Vienne (SEHV) et de Creuse (SDEC23) pour développer les énergies renouvelables. Son plan d’affaires prévoyait initialement d’investir dans plusieurs types d’énergies renouvelables (photovoltaïque, ...