Publications

Situé au sud de la métropole angevine, le vaste territoire de l’intercommunalité rassemble 19 communes et près de 58 000 habitants. Il résulte de la fusion de trois intercommunalités.

Créé en 1982 sous la forme d’une association, et devenu depuis 2016 un établissement public de coopération culturelle (EPCC), le centre historique minier (CHM) assure la préservation de la culture et de l’histoire des mineurs dans le bassin minier. Le site offre une expérience appréciée par des usag...

 « Sourcéo » est un établissement public chargé d’assurer la production d’eau (prélèvement, traitement et revente aux distributeurs) sur la majeure partie du territoire de la métropole européenne de Lille (MEL). Dans le cadre de l’organisation du service public de l’eau mise en place par la MEL, aut...

Créée en 1997, la communauté de communes du Pays de Lumbres (CCPL) regroupe 36 communes. La chambre note une politique volontariste dans l’exercice de la compétence « développement économique », dans son volet relatif aux zones d’aménagement concerté.

Le centre hospitalier (CH) de Laon assure une offre de soins généraliste à un bassin de population aux caractéristiques socio-économiques fragiles de près de 100 000 habitants. Il dispose de 183 lits d’hospitalisation complète, emploie 1 000 personnes et son budget s’élève, en produits annuels, à 10...

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La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sèvremoine (Maine-et-Loire) sur les années 2018 et suivantes.

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-12 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-5 (2ème avis)